Mentions Légales du site
Mentions Légales
Site : www.lacdesgraves.com
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : Hotel restaurant du lac des graves
Forme juridique : SARL
Adresse : Jaulhac 15590 Lascelle
RCS : 501300313
N° de TVA intracommunautaire : 501300313
Téléphone : 0471479406
Directeur de la publication :
Nom et prénom : KRAUZE Witold
Téléphone ou email : contact@lacdesgraves.com
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de 15000 AURILLAC
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PROPRIETE INTELLECTUELLE :
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DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
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HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
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